Lors de l’embauche d’un nouveau salarié, l’employeur doit organiser, en principe, une visite d’embauche auprès du service de prévention et de santé au travail dont il dépend, dans les 3 mois suivants l’embauche (sauf cas particuliers).
Cette visite est appelée visite d’information et de prévention (VIP). Lorsque le salarié est affecté à un poste à risques, cette visite est remplacée par un examen médical d’aptitude (EMA) qui doit être organisé avant l’affectation au poste de travail.
Quelles sont les conditions de dispense ?
Pour un salarié affecté à un poste non à risques, une nouvelle visite d’information et de prévention (VIP) n’est pas nécessaire lorsque le travailleur a bénéficié d’une visite d’information et de prévention dans les 5 ans précédant l’embauche ou dans les 3 ans précédents l’embauche pour les cas particuliers (travailleurs handicapés, les travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité ou travailleurs de nuit) ou moins de 2 ans pour les travailleurs intérimaires à condition que l’ensemble des conditions suivantes soient réunies :
- La VIP précédente a été réalisée pour un emploi identique avec des risques d’exposition équivalent,
- Le professionnel de santé est en possession de la dernière attestation de suivi ou du dernier avis d’aptitude,
- Pas d’avis d’inaptitude ou d’aménagement du poste (mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste ou du temps de travail) au cours des 5 dernières années, ou des 3 dernières années pour les cas particuliers ou des 2 dernières années pour les travailleurs intérimaires.
Pour un salarié affecté à un poste à risques, l’organisation d’un nouvel examen médical d’aptitude n’est pas nécessaire s’il a bénéficié d’une visite dans les 2 ans précédant son embauche dans la mesure où les conditions suivantes sont réunies :
- Visite médicale d’aptitude précédente réalisée pour un emploi identique avec des risques d’exposition équivalents,
- Le médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude,
- Aucune mesure d’aménagement de poste, de restriction d’aptitude ou d’inaptitude n’a été décidée en faveur du salarié pendant les deux dernières années.
⇒ Dans le cas particulier des salariés en surveillance individuelle renforcée annuelle, la validité est de 1 an.
L’employeur souhaitant dispenser un nouveau salarié de visite d’information et de prévention doit donc transmettre au médecin du travail l’ensemble des éléments de preuve liés aux conditions mentionnées ci-dessus.